Déposée le 3 février 1995 par W.L. GORE & ASSOCIATES GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLEOGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est W.L. GORE & ASSOCIATES GMBH, domicilié(e) Hermann-Oberthstrasse 22 D-85640 PUTZBRUNN ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque OLEOGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Cartouches pour machines à filtrer, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres à air pour machines et moteurs, ventilateurs pour moteurs, membranes de filtration pour machines et moteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres à air pour la ventilation et la climatisation, installations de filtrage d'air, membranes de filtration d'air.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Filtres pour moteurs de véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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